JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DU MALI
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SOMMAIRE
Journal Officiel N° 9 du vendredi 26 février 2016
ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI
DECRETS-ARRETES
15 février 2016
- Décret n°2016-0052/P-RM portant Statut des Artistes
- Décret n°2016-0053/P-RM portant abrogation du Décret n°2015-0201/P-RM du
23 mars 2015 portant nomination d’un Chargé de Mission au Cabinet du Ministre de la
Promotion de la Femme, de l’Enfant et de la Famille
- Décret n°2016-0054/P-RM portant rectificatif au Décret n°2015-0902/P-RM du
31 décembre 2015 portant nomination au Ministère de l’Education nationale
15 février 2016
- Décret n°2016-0055/P-RM portant abrogation de dispositions du Décret n°2013-
927/P-RM du 25 novembre 2013 portant nomination de Conseillers techniques au
Secrétariat général du Ministère de l’Education nationale
- Décret n°2016-0056/P-RM fixant les modalités d’élaboration, d’approbation et de
mise en oeuvre des Documents de Politique nationale
- Décret n°2016-0057/P-RM portant abrogation de 15 février 2016-Décrets portant
nomination au Ministère de la Justice et des Droits de l’Homme
- Décret n°2016-0058/P-RM portant nomination du Chef de cabinet du Ministre de
la Santé et de l’Hygiène publique
PRIMATURE
8 janvier 2015
- Arrêté n°2015-0002/PRIM-CAB portant abrogation de l’arrêté n°03-2825/PM-RM du 24
décembre 2003 portant nomination du Secrétaire Particulier du Directeur de Cabinet du Premier
ministre
30 janvier 2015
- Arrêté n°2015-0019/PRIM-CAB portant nomination du chauffeur particulier du
Premier ministre
- Arrêté n°2015-0020/PRIM-CAB portant nomination du chauffeur domicile du Premier
ministre
13 février 2015
- Arrêté n°2015-0100/PRIM-CAB portant nomination du chauffeur particulier du Directeur
de Cabinet du Premier ministre
- Arrêté n°2015-0101/PRIM-CAB portant nomination d’un chauffeur de résidence du
Premier ministre
MINISTERE DE LA SOLIDARITE, DE L’ACTIONHUMANITAIRE ET DE LA RECONSTRUCTION DU NORD
21 janvier 2015
- Arrêté N°2015-0010/MSAHRN-SG portant nomination du Directeur des Etudes et
des Stages de l’Institut National de Formation des Travailleurs Sociaux
4 février 2015
- Arrêté N°2015-0036/MSAHRN-SG portant nomination d’un Chef de Division et
d’un Chef de Bureau d’Accueil, d’information et d’orientation à la Direction Nationale de la
Protection Sociale et de l’Economie Solidaire
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
18 décembre 2015
- Arrêté N°2015-0116/MEF-SG portant institution d’une régie d’avances auprès du
Centre d’Entrainement pour Sportifs d’Elites de Kabala
25 mars 2015
- Arrêté N°2015-0514/MEF- portant institution d’une régie spéciale d’avances auprès
de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère de la Défense et des Anciens
Combattants
27 mars 2015
- Arrêté N°2015-0522/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances auprès
de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère de l’Emploi, de la Formation
Professionnelle, de la Jeunesse et de la Construction Citoyenne
MINISTERE DE LA SANTE ET DE L’HYGIENE PUBLIQUE
26 février 2015
- Arrêté interministériel N°2015-0161/ MSHP-MESRS-SG fixant les conditions
d’accès, le régime des études et des examens, les modalités de délivrance des diplômes à
l’Institut National de Formation en Sciences de la Santé
MINISTERE DE L’ECONOMIE NUMERIQUE DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
27 mars 2015
- Arrêté n°0015-0524/MENIC-SG déterminant les détails de la grille d’évaluation
des candidats au poste de Directeur général de l’Autorité Malienne de Régulation des
Télécommunications / TIC et des Postes.
MINISTERE DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION CIVILE
15 janvier 2015
- Arrêté N°2015-0006/MSPC-SG portant agrément d’une entreprise privée de Sécurité
pour le Transport de Fonds
_ Arrêté N°2015-0007/MSPC-SG portant agrément d’une entreprise privée de Surveillance
et de Gardiennage……
- Arrêté N°2015-0008/MSPC-SG portant agrément d’une entreprise privée pour la
Protection des Personnes.
6 février 2015
- Arrêté N°2015-0049/MSPC-SG portant agrément d’une entreprise privée de Surveillance
et de Gardiennage
11 février 2015
- Arrêté N°2015-0081/MSPC-SG portant traduction devant le conseil de discipline d’un
Inspecteur de Police
- Arrêté N°2015-0082/MSPC-SG portant radiation de fonctionnaires de la Police
Nationale pour cause de décès
19 février 2015
- Arrêté N°2015-0122/MSPC-SG portant agrément d’une entreprise privée de Surveillance
et de Gardiennage
- Arrêté N°2015-0130/MSPC-SG portant traduction devant le conseil de discipline d’un
fonctionnaire de Police du corps des Sousofficiers..
- Arrêté N°2015-0131/MSPC-SG portant traduction devant le conseil de discipline de
fonctionnaires de Police du corps des Sousofficiers
19 février 2015
- Arrêté N°2015-0132/MSPC-SG portant traduction devant le conseil de discipline d’un
fonctionnaire de Police du corps des Commissaires
- Arrêté N°2015-0133/MSPC-SG portant traduction devant le conseil de discipline d’un
fonctionnaire de Police du corps des Inspecteurs
- Arrêté N°2015-0134/MSPC-SG portant régularisation de situation administrative d’un
fonctionnaire de Police du corps des Sousofficiers…
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
16 mars 2015
- Arrêté N°2015-0383/MEN-SG portant modification de l’Arrêté N°2014-1385/MENSG
du 07 mai 2014 portant organisation de l’examen du Baccalauréat de l’Enseignement
Secondaire
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU DESENCLAVEMENT
26 février 2015
- Arrêté N°2015-0168/METD-SG organisant les élections et fixant le jour ainsi
que les heures d’ouverture et de clôture du scrutin des membres de l’Assemblée du Conseil
Malien des Chargeurs (CMC)
02 mars 2015
- Arrêté N°2015-0206/METD-SG organisant les élections et fixant le jour ainsi
que les heures d’ouverture et de clôture des scrutin des membres de l’Assemble Consulaire
du Conseil Malien des Transporteurs Routiers (CMTR)
MINISTERE DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT
24 mars 2015
- Arrêté N°2015-0455/MESRS-MATD-SG portant approbation du Plan d’Urbanisme
sectoriels du secteur N°3 de la Commune Urbaine de Sikasso et environs
- Arrêté N°2015-0456/MESRS-SG portant approbation du Plan d’Urbanisme sectoriels des
secteurs 1, 3 et 4 de la Ville de Ségou et environs
- Arrêté N°2015-0457/MESRS-SG portant création, organisation et modalités de
fonctionnement d’un Comité national d’Habitat III (CNH-III).
MINISTRE DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE
10 février 2015
- Arrêté n°0015-0066/MCI-SG organisant les élections et fixant le jour ainsi que les heures
d’ouverture et de clôture du scrutin des membres de l’Assemblée consulaire de la Chambre de
Commerce et d’Industrie du Mali
MINISTERE DE L’ENERGIE ET DE L’EAU
24 février 2015
- Arrêté N°2015-0147/MEE-SG portant création de la Cellule d’Exécution du Projet
d’Appui à la Promotion des Energies Renouvelables au Mali (PAPERM)
MINISTERE DES MINES
21 janvier 2015
- Arrêté N°2015-0011/MM-SG portant attribution d’un permis de recherche d’or et de
substances minérales du groupe 2 à la Société YI YUAN MINES SARL A DEGALA (Cercle
de Kangaba)
02 février 2015
- Arrêté N°2015-0026/MM-SG portant nomination du Directeur Régional de la
Géologie et des Mines de Kayes
- Arrêté N°2015-0027/MM-SG portant nomination du Directeur Régional de la
Géologie et des Mines de Sikasso
6 février 2015
- Arrêté N°2014-0045/MIM-SG portant renouvellement du permis de recherche d’or et
de substances minérales du groupe 2 attribué à la Société Camara et Fils « SOCAF » SARL à
Boutounguissi (Cercle de Kayes)..
Annonces et communications.
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