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Journal Officiel N° 10 du vendredi 4 mars 2016

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DE LA REPUBLIQUE DU MALI

---------

SOMMAIRE

Journal Officiel N° 10 du vendredi 4 mars 2016


ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI

DECRETS-ARRETES
.
15 février 2016

- Décret n°2016-0059/P-RM portant abrogation du Décret n°2015-0032/P-RM du 02
février 2015 portant nomination du Directeur général du Budget

- Décret n°2016-0060/P-RM portant nomination d’un Inspecteur à l’Inspection des Services
de Sécurité et de Protection civile..

- Décret n°2016-0061/P-RM portant nomination du Directeur général de l’Agence de promotion
touristique du Mali…

- Décret n°2016-0062/P-RM fixant l’organisation et les modalités de
fonctionnement de la Direction nationale de la Protection sociale et de l’Economie
solidaire…

15 février 2016

- Décret n°2016-0063/P-RM portant nomination du Directeur général du
Contentieux de l’Etat…

- Décret n°2016-0064/P-RM portant nomination de Contrôleurs au Contrôle général des
Services publics….

- Décret n°20166-0065/P-RM fixant le cadre organique de la Direction nationale de la
Protection sociale et de l’Economie solidaire…..

- Décret n°2016-0066/P-RM portant approbation de documents de Politique nationale…

- Décret n°2016-0067/P-RM portant nomination au Ministère de l’Economie et des
Finances...

- Décret n°2016-0068/P-RM portant nomination du Directeur général du Centre national
d’Information, d’Education et de Communication pour la Santé

15 février 2016

- Décret n°2016-0069/P-RM portant nomination au Ministère de l’Agriculture

- Décret n°2016-0070/P-RM portant abrogation de dispositions de décrets portant nomination
au Ministère des Affaires étrangères, de l’Intégration africaine et de la Coopération internationale

- Décret n°2016-0071/P-RM portant abrogation de dispositions du Décret n°2015-0227/P-RM
du 02 avril 2015 portant nomination au Ministère du Commerce et de l’Industrie.

- Décret n°2016-0072/P-RM portant nomination d’un Conseiller technique au Secrétariat général
du Ministère du Commerce et de l’Industrie

- Décret n°2016-0073/P-RM fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de la
Direction générale de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

- Décret n°2016-0074/P-RM portant nomination au grade de Sous-lieutenant

15 février 2016

- Décret n°2016-0075/P-RM fixant le cadre organique de la Direction
générale de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

MINISTERE DES MINES

6 février 2015

- Arrêté N°2014-0046/MIM-SG portant renouvellement du permis de recherche d’or et
de substances minérales du groupe 2 attribué à la Société d’Exploitation et de Recherche
Minière « SERM » SARL à OUASSADA (Cercle de Yanfolila)

- Arrêté N°2014-0047/MIM-SG portant deuxième renouvellement du permis de
recherche d’or et de substances minérales du groupe 2 attribué à la Société CAMARA et FILS
« SOCAF » SARL à AOUROU (Cercle de Kayes)

- Arrêté N°2014-0048/MIM-SG portant premier renouvellement du permis de recherche d’or et
de substances minérales du groupe 2 attribué à la Société d’Exploitation et de Recherche
Minière « SERM » SARL à KALE (Cercle de Kadiolo)

MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ASSAINISSEMENT ET DU DEVELOPPEMENT
DURABLE


29 janvier 2015

- Arrêté N°2015-0018/MEADD-SG déterminant les périodes d’ouverture et de
fermeture de la saison de chasse 2014- 2015

23 mars 2015

- Arrêté N°2015-0449/MEADD-SG portant création du Comité National de Pilotage du
Projet Initiative –Pauvreté-Environnement (IPE/ MALI)




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