JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DU MALI
---------
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 11 du vendredi 11 mars 2016
ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI
DECRETS-ARRETES
15 février 2016
- Décret n°2016-0076/P-RM portant attribution de distinction honorifique à titre étranger.
- Décret n°2016-0077/P-RM portant attribution de distinction honorifique à titre étranger.
- Décret n°2016-0078/P-RM portant nomination du Chef d’Etat-major adjoint
de la Garde nationale.
- Décret n°2016-0079/P-RM portant nomination du Chef de cabinet du Ministre des Affaires religieuses et du Culte.
15 février 2016
- Décret n°2016-0080/P-RM portant nomination d’un Chargé de mission au
Cabinet du Ministre de l’Aménagement du Territoire et de la Population.
- Décret n°2016-0081/P-RM portant désignation d’un Officier Expert militaire
à la Mission de l’Union Africaine au Burundi.
- Décret n°2016-0082/P-RM portant nomination du Secrétaire général du
Ministère de la Santé et de l’Hygiène publique.
- Décret n°2016-0083/P-RM portant nomination au Ministère de l’Agriculture.
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
29 janvier 2015
- Arrêté N°2015-0017/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°02-2247/MEFSG
du 31 octobre 2002 fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et contrats relatifs au Projet sectoriel des Transports du Mali sur financement IDA-AFD-BOAD-JAPONAISCANADIEN.
4 février 2015
- Arrêté N°2015-0040/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances à
la Direction Générale de la Sécurité d’Etat.
12 février 2015
- Arrêté N°2015-0086/MEF-SG fixant le régime fiscal et douanier applicable à la
Société d’exploitation de Manantali et Félou (SEMAF-SA).
- Arrêté N°2015-0097/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°06-1503/MEFSG
du 11 juillet 2006 fixant le régime fiscal et douanier applicable au Centre d’Etudes et de Renforcement des Capacités d’Analyse et de Plaidoyer (CERCAP).
- Arrêté N°2015-0098/MEF-SG fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et contrats relatifs au Projet de construction de la Liaison Electrique double terne 225 KV Sikasso-Bougouni- Bamako.
19 février 2015
- Arrêté N°2015-0137/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances auprès du Ministère de la Santé et de l’Hygiène Publique.
20 février 2015
- Arrêté N°2015-0138/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°2011-2521/
MEF-SG du 30 juin 2011 fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et contrats relatifs aux travaux de construction d’une nouvelle salle de Compétition de
Basket-ball dans l’Enceinte du Stade du 26 Mars.
25 février 2015
- Arrêté N°2015-0152/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances auprès de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère de la Justice et des droits de l’Homme.
26 février 2015
- Arrêté N°2015-0163/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances auprès de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère de la Solidarité, de
l’Action Humanitaire et de la reconstruction du Nord.
27 février 2015
- Arrêté N°2015-0185/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°10-3424/MEFSG
du 15 octobre 2010 fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et/ou
contrats relatifs au Projet « Création de Richesse et Souveraineté Alimentaire dans
la Région de Sikasso à travers le Développement des Marchés Locaux
et de la Capacité de Transformation de l’Anacarde ».
- Arrêté N°2015-0187/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°10-4129/MEFSG
du 25 novembre 2010 fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et/
ou contrats relatifs au Projet « Programme d’Accès à l’Eau Potable, à l’Assainissement
de Base et à l’Aménagement Urbain dans la Zone de Concentration Sud du PIC Mali 2007-2011 ».
- Arrêté N°2015-0188/MEF-SG fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et contrats relatifs au Projet « Manuscrits de Tombouctou ».
- Arrêté N°2015-0189/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°10-4131/MEFSG
du 25 novembre 2010 fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et/
ou contrats relatifs au Projet « Programme d’Appui à la Formation et à l’Insertion
Professionnelle (PAFIP) ».
- Arrêté N°2015-0190/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°10-4132/MEFSG
du 25 novembre 2010 fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et/
ou contrats relatifs au Projet « Composante d’Accompagnement du PIC Mali 2007-
2011 ».
- Arrêté N°2015-0191/MEF-SG portant institution d’une régie de recettes auprès du
Commissariat de Police de Kéniéba.
- Arrêté N°2015-0196/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances
auprès de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère des Sports.
27 février 2015
- Arrêté N°2015-0199/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances
auprès de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère des Mines.
2 mars 2015
- Arrêté N°2015-0200/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°07-2645/MEFSG
du 26 septembre 2007 fixant le régime fiscal et douanier applicable au Programme
Intègre de Développement Rural de la Région de Kidal (PIDRK).
- Arrêté N°2015-0204/MEF-SG autorisant le paiement par annuités du marché relatif
aux travaux de construction de trois salles de Répétition, de réhabilitation du bloc
administratif, de la grande salle de spectacle et de rehaussement du mur du clôture, d’éclairage, d’adduction d’eau de la cour et loge de sécurité trois (03) lois au Palais de
la Culture.
- Arrêté N°2015-0210/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances auprès de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère du Commerce et de l’Industrie.
3 mars 2015
- Arrêté N°2015-0212/MEF-SG portant institution d’une régie d’avances auprès du Commissariat à la Sécurité Alimentaire.
- Arrêté N°2015-0218/MEF-SG fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et contrats relatif au Projet de renforcement de la sécurité alimentaire et
nutritionnelle dans la Région de Koulikoro (PRESAN-KL).
5 mars 2015
- Arrêté n°2015-0246/MEF-SG autorisant le paiement par annuités sur les exercices
2014 et 2015 du marché relatif à la fourniture de papier listing informatique pour le compte de la Direction générale du Budget.
9 mars 2015
- Arrêté N°2015-0275/MEF-SG fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et contrats relatifs au Projet « Amélioration de la Compétitivité des
Entreprises par la Formation professionnelle (ACEFOR) ».
- Arrêté N°2015-0276/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances
auprès de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère du Développement
Rural.
9 mars 2015
- Arrêté N°2015-0277/MEF-SG portant institution d’une régie spécial d’avances auprès de l’Inspection des Finances.
- Arrêté N°2015-0278/MEF-SG fixant le régime fiscal et douanier applicable aux
marchés et contrats relatifs à l’exécution des études de faisabilité, d’avant-projet détaillé
(APD) et l’élaboration des dossiers d’appel d’offres (DAO) des projets de Mini/MICRO centrales hydroélectrictriques dans le cadre du programme de Valorisation à grande
Echelle des Energies Renouvelables (SREP) au Mali.
- Arrêté N°2015-0279/MEF-SG fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés et contrats relatifs au Projet d’Appui à la Promotion des Energies Nouvelles au
Mali (PAPERM).
10 mars 2015
- Arrêté N°2015-0305/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°05-1506/MEFSG du 14 juin 2005 fixant le régime fiscal et douanier applicable aux marchés
et contrats relatifs au Projet de Développement Durable dans la Région de Kidal-Phase III (DDRK III).
13 mars 2015
- Arrêté N°2015-0327/MEF-SG portant modification de l’Arrêté N°10-0600/MEFSG
du 09 mars 2010 fixant le régime fiscal et douanier applicable au Programme de
Mobilisation des Ressources en eau et d’Outils pour le Développement des
Systèmes d’Adduction d’Eau Potable (AEP) dans les centres semi-urbains et ruraux du
Mali.
- Arrêté N°2015-0362/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances
auprès de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère de l’Administration
Territoriale et de la Décentralisation.
16 mars 2015
- Arrêté N°2015-0378/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances
auprès de l’Institut des Sciences Humaines.
- Arrêté N°2015-0385/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances
auprès de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère de l’Education
Nationale.
17 mars 2015
- Arrêté N°2015-0390/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances auprès du Contrôle général des Services publics.
23 mars 2015
- Arrêté interministériel n°2015-0424/MEF-MM-SG fixant le régime fiscal et douanier applicable à la Société « La Générale d’Exploitation des carrières du Mali » « GECAMA-SA ».
24 mars 2015
- Arrêté nº 2015-0460/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances auprès de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère de la Réconciliation nationale.
- Arrêté n°2015-0461/MEF-SG portant institution d’une régie spéciale d’avances auprès de la Commission Vérité, Justice et Réconciliation (CVJR).
Annonces et Communications.
.jpg)
