JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DU MALI
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SOMMAIRE
Journal Officiel N° 17 du vendredi 22 avril 2016
ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI
- DECRETS-ARRETES-ARRETS-DECISIONS
- 29 mars 2016
-Décret n°2016-0181/P-RM portant nomination au Ministère de la Promotion des Investissements et du Secteur privé..
- Décret n°2016-0182/P-RM portant nomination d’un Conseiller technique au Secrétariat général du Ministère de la Recherche scientifique
- Décret n°2016-0183/P-RM portant abrogation des dispositions du Décret n°2013-622/P-RM du 25 juillet 2013 portant nomination d’un Conseiller culturel auprès de l’Ambassade du Mali à Tunis...
- 29 mars 2016
- Décret n°2016-0184/P-RM portant abrogation du Décret n°08-146/P-RM du 18 mars 2008 portant nomination d’un Ambassadeur
- Décret n° 2016-0185/P-RM portant rectificatif au Décret n°2015-0781/P-RM du 26 novembre 2015 portant admission à la retraite de personnels Officiers des Forces Armées
- Décret n°2016-0186/P-RM portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la maison du Hadj
- Décret n°2016-0187/P-RM portant nomination de l’Ambassadeur du Mali à Riyad (Royaume d’Arabie saoudite).
- 29 mars 2016
- Décret n°2016-0188/P-RM portant nomination d’un Inspecteur à l’Inspection de l’Equipement et des Transports
- Décret n°2016-0189/P-RM portant nomination du Directeur général du Centre de Développement de l’Artisanat textile
- Décret n°2016-0190/P-RM portant nomination du Directeur des Finances et du Matériel du Ministère de la Recherche scientifique
- Décret n°2016-0191/P-RM portant nomination de Conseillers techniques au Secrétariat général du Ministère de la Recherche scientifique
- Décret n°2016-0192/P-RM portant nomination d’Attachas de défense auprès des Ambassades du Mali
- Décret n°2016-0193/P-RM portant abrogation de décrets portant nomination au Ministère de la Solidarité, de l’Action humanitaire et de la Reconstruction du Nord
- Décret n°2016-0194/P-RM portant nomination au grade de Lieutenant
- Décret n° 2016-0195/P-RM portant réglementation des Services aériens
- Décret n°2016-0196/P-RM portant modification du Décret n°01-618/P-RM du 31 décembre 2001 portant réglementation des bourses d’études attribuées par l’Etat
- Décret n°2016-0197/P-RM portant ratification de l’Accord de Bangui du 02 mars 1977 révisé, instituant une Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI), signé par les Ministres en charge de la propriété intellectuelle, lors de la Conférence diplomatique tenue à Bamako, le 14 décembre 2015
- Décret n°2016-0198/P-RM portant clôture d’une session extraordinaire de l’Assemblée nationale.
- 31 mars 2016
- Décret n°2016-0199/PM-RM portant nomination du point focal du g5 Sahel au Mali
- 31 mars 2016
- Décret n°2016-0200/P-RM portant nomination du Directeur du Centre d’Information Gouvernementale du Mali (CIGMA
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
- 03 février 2015
-Arrêté N°2015-0033/MESRS-SG portant radiation
- 10 février 2015
- Arrêté N°2015-0068/MESRS-SG portant rectificatif à l’Arrêté n°11-4098/MESRS-SG du 26 mai 2011 portant recrutement et nomination d’Assistants
- 16 février 2015
- Arrêté N°2015-0105/MESRS-SG autorisant l’ouverture d’un Etablissement Privé d’Enseignement Supérieur à Kalabancoro ; Cercle de Kati
- 18 février 2015
- Arrêté N°2015-0112/MESRS-SG autorisant l’ouverture d’un Etablissement Privé d’Enseignement Supérieur à Bamako
COUR CONSTITUTIONNELLE
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22 mars 2016
– Arrêt n°2016-03/CC
AUTORITE MALIENNE DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS/TIC ET POSTES
- 21 janvier 2016
- Décision n°16-0002/MENIC-AMRTP/ DG portant attribution de ressources en numérotation à WELE MOBILE SYSTEM MALI-SARL
- 15 février 2016
- Décision n°16-0006/MENIC-AMRTP/ DG portant autorisation d’établissement et d’exploitation d’un réseau VHF indépendant à usage privé et d’utilisation de fréquences radioélectriques par la société TOTAL MALI SA
- 16 mars 2016
- Décision n°16-0013/MENIC-AMRTP/DG portant attribution de ressources en numérotation à la Banque pour le Commerce et l’Industrie-Mali SA (BCI)
- Décision n°16-0014/MENIC-AMRTP/DG portant déclaration de service de Fournisseur d’Accès Internet de la société SANKABA SARL
- 17 mars 2016
- Décision n°16-0015/MENIC-AMRTP/DG portant déclaration d’utilisations par la société MEGALINK SARL
- 21 mars 2016
- Décision n°16-0018/MENIC-AMRTP/DG portant attribution en numérotation à l’ONG Mercy Corps
- 22 mars 2016
- Décision n°16-0019/MENIC-AMRTP/DG portant attribution de ressources en numérotation à l’ONG Action contre la faim
- 4 avril 2016
- Décision n°16-0020/MENIC-AMRTP/DG portant modification et renouvellement de l’autorisation d’établissement et d’exploitation d’un réseau VSAT indépendant à usage privé et d’utilisation de fréquences radioélectriques par l’Ambassade des Etats-Unis d’Amérique
- 5 avril 2016
- Décision n°16-0021/MENC-AMRTP/DG portant déclaration de service de Fournisseur d’Accès Internet de la société MEGALINK SARL
- 8 avril 2016
- Décision n°16-0023/MENC-AMRTP/DG portant attribution de ressources en numérotation à l’ONG Mercy Corps.
- 11 avril 2016
- Décision n°16-0024/MENC-AMRTP/DG portant attribution de ressources en numérotation à la société Interlink Mali.......
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