JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DU MALI
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SOMMAIRE
Journal Officiel N° 05 du vendredi 4 Février 2011
ACTES DE LA REPUBLIQUE DU MALI
DECRETS-ARRETES
31 décembre 2010
- Décret n°10-696/P-RM portant nomination de Commandants de Régions militaires et de Zones de Défense.
- Décret n°H)-697/P-RM portant nomination d’un Chargé dc Mission au Secrétariat Général dc la Présidence dc la République
- Décret n°10-698/P-RM portant nomination à l’Etat-major particulier du Président de la République
31 décembre 2010
- Décret n°10-699/P-RM portant création d’une Légion dc Gendarmerie à Koulikoro
- Décret n°10-700/P-RM portant création d’une Légion de Gendarmerie à Gao.
- Décret n° 10-70l/P-RM portant création d’une Légion de Gendarmerie à Kidal.
- Décret n°10-702/P-RM portant création, organisation et modalités dc fonctionnement du Comité National de la Recherche Agricole
31 décembre 2010
- Décret n°10-703/P-RM portant nomination du Directeur du Centre national des ressources de l’Education non formelle
- Décret n°10-704/P-RM portant nomination du Directeur des Finances et du Matériel du Ministère de l’Education, de l’Alphabétisation et des Langues Nationales
- Décret n°l 0-705/P-RM portant abrogation de dispositions du Décret n°IO-234/P-RM du 21 avril 2010 portant nomination de Conseillers Techniques au Secrétariat Général du Ministère de l’Education, de l’Alphabétisation et des Langues Nationales
- Décret n°l0-706/P-RM portant nomination du Directeur des Finances et du Matériel du Ministère de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
- Décret n°10-707/P-RM abrogeant partiellement le Décret n°IO-125/P-RM du 5 mars 2010 portant création des Maisons de la Femme et de l’Enfant
- Décret n° 10-708/P-RM portant nomination du Directeur National de la Géologie et des Mines
- Décret n°10-709/P-RM portant nomination du Directeur du Sport Militaire
- Décret n°10-710/P-RM portant nomination d’un Inspecteur à l’Inspection Générale des Armées et Services
- Décret n° 10-711 /P-RM portant nomination au grade d’Inspecteur Général de Police
- Décret n°I0-712/P-RM portant nomination de l’Inspecteur Général des Armées et Services
- Décret n°10-713/P-RM portant nomination au grade de Général de Brigade
- Décret n°10-714/P-RM portant nomination de l’Attaché de Défense auprès de l’Ambassade du Mali en République Islamique de Mauritanie
- Décret n°10-7l5/P-RM portant nomination de l’Attaché dc Défense auprès de l’Ambassade du Mali en Allemagne
- 25 janvier 2010
- Arrêté n°10-0095/MM-SG portant attribution d’un permis de recherche d’or et de substances minérales du groupe II à la Société Tobon-Tondo Suarl à Karan (Cercle de Kangaba)
28 janvier 2010
- Arrêté n°10-0202/MM-SG portant attribution d’un permis de recherche d’or et de substances minérales du groupe II à la Société Sacko Distribution Internationale Sari à Toumou-Nord (Cercle de Bougouni).
22 mars 2010
- Arrêté n°10-0776/MM-SG portant attribution à la Société Africa Resources Sari d’une autorisation d’exploitation de calcaire à Karaga (Cercle de Bafoulabé)
- Arrêté n°10-0777/MM-SG portant deuxième renouvellement du permis de recherche d’or et de substances minérales du groupe II cédé à la Société Sankarani Resources Sari à Farassaba (Cercle de Yanfolila )
- Arrêté n°10-0778/MM-SG portant deuxième renouvellement du permis de recherche d’or et dc substances minérales du groupe U cédé à la Société Glencar Mali Sari à Komana (Cercle de Yanfolila)
23 mars 2010
- Arrêté n°10-0813/MM-SG portant deuxième renouvellement du permis de recherche d’or et de substances minérales du groupe 11 cédé à la Société Axmin Mali Sari à Walia-Ouest (Cercle de Kenièba)
- Arrêté n°10-0814/MM-SG portant renouvellement du permis de recherche d’or et de substances minérales du groupe 11 attribué à la Société AVNEL Mali Sari à Fougadian (Cercle de Yanfolila)
- Arrêté n°10-0815/MM-SG portant attribution d’un permis dc recherche d’or et de substances minérales du groupe II attribué à la Société Bathily Abdou Dramane (Sdb) Suarl à Fégui (Cercle de Kayes)
24 mars 2010
- Arrêté n°10-0830/MM-SG portant attribution à la Société Locamabat BTP d’une autorisation d’exploitation de Dolerité à Fanafiékoro (Cercle de Kati
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS
12 novembre 2009
- Arrêté n°09-3345/MET-SG portant renouvellement de l’autorisation d’exploitation de services aériens non réguliers dc transport public par « SAHEL AVIATION SERVICE
17 novembre
- Arrêté n°09-3426/M ET-SG portant nomination du Directeur du Service des Données Routières (SDR)
14 décembre
- Arrêté n°09-3737/M ET-SG portant agrément des Etablissements d’enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière
16 mars2010
- Arrêté interministériel n°I0-0696/METMEF-MSIPC-MJ-SG portant modalités de mise à la disposition de l’Agence Nationale de la Sécurité Routière du produit des amendes provenant des infractions aux règles de la circulation
MINISTERE DE LA PROMOTION DE LA FEMME DE L’ENFANT ET DE LA FAMILLE
10 novembre 2009
- Arrêté n°09-3320/MPFEF-SG fixant la liste nominative des membres du Comité de Pilotage du Projet de Renforcement des Capacités des Organisations Féminines du Mali phasell
- Arrêté n°09-3321/MPFEF-SG fixant la liste nominative des membres du Comité de Pilotage du Projet « Appui à la Valorisation des Produits Agropastoraux » dans les Régions Sud (Ségou et Sikasso) et Nord (Kidal) du Mali
- Arrêté n°09-3322/MPFEF-SG portant création du Comité de Pilotage du Projet Appui à la valorisation des produits agropastoraux» dans les régions sud (Ségou et Sikasso) et Nord (Kidal) du Mali
MINISTERE DE LA COMMUNICATION ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
31 décembre 2009
- Arrêté n°09-4063/MCNT-SG portant autorisation de prospection publicitaire
27 janvier 2010
- Arrêté n°10-0157/MCNT-SG portant autorisation de prospection publicitaire.
5 mars 2010
- Arrêté n°10-0590/MCNT-SG portant modification dc l’Arrêté Interministériel Fixant le barème tarifaire pour l’utilisation des fréquences radioélectriques
Annonces et communications
